http://www.transports-nonde.com/ Transporteur indépendant basé en région parisienne, nous assurons vos transports rapides et déménagements. Nous pouvons également vous procurer le matériel nécessaire pour vos déménagements (cartons, couvertures...). fr Wed, 07 May 2008 12:15:25 +0200 http://blogs.law.harvard.edu/tech/rss Dotclear http://www.transports-nonde.com/post/2007/02/17/Conditions-Generales-de-Vente urn:md5:2baf682fff300d3d1eaaa97af8a63cb9 Sat, 17 Feb 2007 09:00:00 +0100 Pascal Transports <p>Prix affichés :</p> <ul> <li>Tous les tarifs sont donnés à titre indicatifs. Seuls les tarifs sont valides les tarifs qui vous seront indiqués lors de votre commande.</li> <li>Lorsque les tarifs sont présentés hors taxes, il convient de leur appliquer la TVA au taux actuel de 19.6 %.</li> </ul> <p>Conditions de règlement de l'offre de transport :</p> <ul> <li>Paiement à la commande pour la première prestation,</li> <li>Comptant à réception de facture pour transports occasionnels,</li> <li>Règlement à 30 jours date de facture pour transports réguliers,</li> <li>Des pénalités sont appliquées dans le cas où les sommes dues sont versées après la date limite de paiement. Ces pénalités sont d'un montant équivalent à celui qui résulte de l'application d'un taux égal à une fois et demie le taux de l'intérêt légal (loi 92-1442 du 31.12.92).</li> </ul> <p>Complément de garantie :</p> <ul> <li>Possibilité de valeur déclarée, nous consulter.</li> </ul>